Oui. Lorsqu’un juge décide une affaire de garde entre un parent et quelqu’un qui n’est pas un parent, le juge prendra deux décisions.
Premièrement, le juge décidera s’il y a des circonstances exceptionnelles ou « extraordinary cirumstances » en anglais. Des exemples de circonstances exceptionnelles sont lorsqu’un tribunal détermine qu’il y a eu de la maltraitance ou de la négligence; l’enfant souffre à cause de violences familiales continuelles à la maison; ou qu’il y a un abus de drogue à la maison du parent. Cela pourrait aussi signifier que le non-parent (une personne qui n’est pas un parent) prend soin de l’enfant depuis très longtemps. Si un grand-parent prend soin de l’enfant pendant deux années, c’est automatiquement considéré comme une circonstance exceptionnelle.
Si le juge décide qu’il y a une circonstance exceptionnelle, il ou elle décidera ensuite quel sera le meilleur domicile pour l’enfant. Ceci s’appelle l’intérêt supérieur de l’enfant, ou « best interests » en anglais. S’il n’y a aucune circonstance exceptionnelle, le juge donnera la garde aux parents.
Dans le contexte de la procédure, le juge peut ordonner qu’un rapport soit écrit sur le parent et le non-parent. Ce rapport s’appelle une investigation ordonnée par la Cour, ou « Court Ordered Investigation (COI) » en anglais. Un travailleur social de l’Administration pour les Services des Enfants ou « Administration for Children’s Services (ACS) » en anglais, visitera les domiciles des deux personnes et écrira un rapport au juge décrivant les domiciles et expliquant avec qui le travailleur social a parlé.
N. B. Même si le travailleur social est de l’ACS, cela ne signifie pas que quelqu’un a dit que vous avez fait du mal à vos enfants.